Textes de droit congolais

Arrêté n°13885 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.BINZEMBO Abraham, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13886 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, versement et bonification de 10% de la solde mensuelle de M.SAYA Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13887 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOULOU Alain Delphin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13888 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.GOUARI-MAMBOUANA Yves Ferdinand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°13889 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2009, 2010, 2012 et versement de M.MOUSSAHOUA Arsène Jean Cyriaque, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13890 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008,2010, 2012 et versement de M.GOUSSEINE Abel Aimé Gustave, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13891 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.PENZAMOY Ghislain William, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13892 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BYCKAHOUAD Marcelin Dieudonné, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13893 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ESSABE Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°13894 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BAKISSI Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°13895 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NDZAHIYA Guy Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13896 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBOUTA BOUETE Jules Stanislas Fernandèse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13897 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, bonification d'un (1) échelon et versement de M.BONNET Paul, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13898 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGOMA Henri Fulgence, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13899 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.TCHICAYA Sandra Laurent, professeur certifié des sciences industrielles des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13900 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme SAH née MADZOU Laurentine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13901 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professuers des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr KINGA Narcisse (Non publié au JO)

Arrêté n°13902 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux enseignement) en tête : Mr MOULADI Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°13903 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 2012 et versement de Mr GOUAMA Grégoire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13904 du 2 septembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr ILOKI Fulbert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)