Textes de droit congolais

Arrêté n°17809 du 17 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°7528 du 25 octobre 2008, 6677, 6679 du 14 octobre 2008, 6918 du 18 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°17810 du 17 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°7658 du 25 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°17811 du 17 octobre 2014 retirant les dispositions de l'arrêté n°13111 du 11 octobre 2012 portant engagement de certains candidats en qualité de chauffeur contractuel, en ce qui concerne M.MAHOUNGOU Cyriaque (Non publié au JO)

Arrêté n°17812 du 17 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°13636 du 18 octobre 2012, engagement de certains candidats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel, en ce qui concerne M.MAKONGA Levis (Non publié au JO)

Arrêté n°17813 du 17 octobre 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°2181 du 27 février 2014, portant engagement de certains candidats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel, en ce qui concerne Melle.KIMENGA Eulodie Stéphanie (Non publié au JO)

Arrêté n°17814 du 17 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°3477 du 15 septembre 2000, 273 du 19 février 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°17815 du 17 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°10906, 10907, 10911 du 12 novembre 2009 (Non publié au JO)

Arrêté n°17816 du 17 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°7593 du 25 octobre 2008, 7784 du 27 octobre 2008 (Non publié au JO)

Arrêté n°17817 du 17 octobre 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°3451 du 14 septembre 2000, 7257 du 30 novembre 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°17818 du 17 octobre 2014 rectifiant l'arrêté n°11589 du 15 novembre 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°17819 du 17 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUKASSA NGAMIYI, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17820 du 17 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de M.MOUANGA Antoine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17821 du 17 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.AYA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°17822 du 17 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MASSENGO Célestin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17823 du 17 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MASSAMBA Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17824 du 17 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 versement et bonification de M.TARANGONIA Paul, profeeseur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17825 du 17 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.OSSZBI Jean Florent (Non publié au JO)

Arrêté n°17826 du 17 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.LOUZALA KOUNKOU Bled Dumas Blaise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17827 du 17 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUDOUROU Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17828 du 17 octobre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de M.BATEKILA Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)