Textes de droit congolais

Décret n°88-035 du 21 janvier 1988 portant reclassement et nomination de M. NZITOUKOULOU Jean professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-036 du 21 janvier 1988 portant reclassement et nomination de M. MALONGA Jules journaliste niveau 1 de 6e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 de l'information (Non publié au JO)

Décret n°88-037 du 21 janvier 1988 portant reclassement et nomination de M. NZITOUKOULOU Jean professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-038 du 21 janvier 1988 portant révision de la situation administrative de M. TOUKAS Marie Alphonse journaliste niveau III de 2e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie 1 (Non publié au JO)

Décret n°88-039 du 21 janvier 1988 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1985 de certaIns fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services techniques (agriculture-élevage-génier rural) en tête DIAMESSO Joseph (Non publié au JO)

Décret n°88-040 du 21 janvier 1988 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1984 des ingénieurs stagiaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services techniques (TP) en tête NZASSA-EKASSA Francis (Non publié au JO)

Décret n°88-041 du 21 janvier 1988 portant promotion au titre de l'année 1986 de M. MAMBOU Jean Aymé inspecteur principal des cadres de la catégorie A hiérarchie 1 des douanes (Non publié au JO)

Décret n°88-042 du 21 janvier 1988 portant intégration dans le statut du personnel et nomination de certains enseignants en service à l'université Marien NGOUABI en tête LOUMETO Jean Noél (Non publié au JO)

Décret n°88-043 du 21 janvier 1988 portant intégration dans le statut particulier du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. GOMES Paul en qualité d'assisatnt stagiaire de 1ere classe (Non publié au JO)

Décret n°88-044 du 21 janvier 1988 portant intégration dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. GAMBEG Yvon Norbert en qualité d'assistant stagiaire de 1ere classe (Non publié au JO)

Décret n°88-045 du 21 janvier 1988 portant ratification de l'accord de coopération économique scientifique et technique entre le gouvernement de la république togolaise (Non publié au JO)

Décret n°88-046 du 21 janvier 1988 portant ratification des amendements aux articles 5 et 6 de la constitution de la commission africaine de l'aviation civile (CAFAC) (Non publié au JO)

Décret n°88-014 du 20 janvier 1988 portant reclassement et nomination de M. BIDIHOU MOUANGA Simon professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-015 du 20 janvier 1988 portant versement reclassement et nomination de M. GOSSIA Albert institutrice de 4e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-016 du 20 janvier 1988 portant versement, reclassement et nomination de M. MIETE Jean Crisostone professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-017 du 20 janvier 1988 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1981 de M. IBARRA Hilaire administrateur de santé des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services administratifs et financiers de la santé de la républqiue populaire du Congo (Non publié au JO)

Décret n°88-018 du 20 janvier 1988 portant promotion au titre de l'année 1981 de M. IBARRA Hilaire administrateur de santé des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des cadres administratifs de la santé (Non publié au JO)

Décret n°88-019 du 20 janvier 1988 accordant une bonification d'échelon à M.MATSOUNGUI Elie inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-020 du 20 janvier 1988 portant avancement d'échelon à M.BILOMBO André inspecteur de l'enseignement primaire de 6e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-021 du 20 janvier 1988 accordant une bonification d'un échelon à M.KONDA Emmanuel inspecteur de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie A hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)