Textes de droit congolais

Décret n°88-684 du 16 septembre 1988 portant nomination de l'inspecteur de l'instruction et des écoles, prés l'inspection générale de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-685 du 16 septembre 1988 portant nomination de l'inspecteur de la marine, prés l'inspection générale de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-687 du 16 septembre 1988 portant nomination de l'inspecteur de l'administration et des finances, près l'inspection générale de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-688 du 16 septembre 1988 portant nomination de l'inspecteur de la logistique, près l'inspection générale de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-689 du 16 septembre 1988 portant nomination de l'inspecteur de l'armée de terre, prés l'inspection générale de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-690 du 16 septembre 1988 portant mise à la retraite d'un officier de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-691 du 16 septembre 1988 portant mise à la retraite d'un officier de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-692 du 16 septembre 1988 portant mise à la retraite d'un officier de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-693 du 16 septembre 1988 portant mise à la retraite d'un officier de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-694 du 16 septembre 1988 portant nomination du directeur centraldes combustibles et lubrifiants du commandement de la logistique de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-695 du 16 septembre 1988 portant nomination du directeur des armes de combat de l'armée de terre au commandement de l'armée de terre (Non publié au JO)

Décret n°88-696 du 16 septembre 1988 portant nomination du commandant de l'école nationale des sons officiers de Gamboma (Non publié au JO)

Décret n°88-677 du 15 septembre 1988 portant mise à la retraite d'un officier de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-678 du 15 septembre 1988 portant mise à la retraite d'un officier de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-679 du 15 septembre 1988 portant mise à la retraite d'un officier de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-680 du 15 septembre 1988 portant mise à la retraite d'un officier de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°88-662 du 14 septembre 1988 portant reclassement et nomination de M. NZIENGUE Normand professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-663 du 14 septembre 1988 portant versmeent, reclassement et nomination de M. NGOUBELI Joseph instituteur principal de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-664 du 14 septembre 1988 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) en tête MABIALA Antoine (Non publié au JO)

Décret n°88-665 du 14 septembre 1988 portant versement, reclassement et nomination de Melle. BAZEBIDIA Antoinette attaché de 6 échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)