Textes de droit congolais

Décret n°90-850 du 7 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de M. MASSENGO Jean, ingénieur adjoint de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Décret n°90-852 du 7 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. BOUNZEKI Adrien, agent technique de 8e échelon des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Décret n°90-853 du 7 décembre 1990 portant intégration et nomination de Mme.TCHISSAMBOT née N'SANA Evelyne Anic, Secrétaire d'Administration contractuelle dans les cadres réguliers de la fonction publique et reclassement à la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-854 du 7 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. SOMBO EMILIE DONALD Secrétaire principal d'administration de 3e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-855 du 7 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. FOUEMINA Serge Alain, agent spécial principal de 2e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie des services administratifs et financiers (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°90-843 du 6 décembre 1990 portant intégration et nomination de Mme MASSAMBA née MAYEMBO Thérèse dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-844 du 6 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de M. MIKOUNGUI Benjamin, infirmier diplômé d'Etat de 4e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-845 du 6 décembre 1990 portant décoration à titre exceptionnelle dans l'Ordre du Mérite Congolais (Non publié au JO)

Décret n°90-847 du 6 décembre 1990 portant nomination à titre exceptionnel et nomination à titre normal dans l'Ordre du Dévouement Congolais pour leur fidélité et leur courage au service de la patrie (Non publié au JO)

Décret n°90-827 du 5 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M.NKADI Daniel, ingénieur des travaux agricoles de 4ème échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (Non publié au JO)

Décret n°90-828 du 5 décembre 1990 portant reclassement et nomination M.NSIMBA-MOUTETE Jean, instituteur de 4è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-829 du 5 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de Mme BOUKAMBOU-BEMBA née KIAMANGA KOUMBI Joséphine sage-femme principale de 8e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-830 du 5 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. MPASSI Albert, instituteur de 6e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-831 du 5 décembre 1990 portant intégration et nomination de M. OVAGA Jean Daniel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°90-832 du 5 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. IKAMA-OBA François, instituteur de 7e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-833 du 5 décembre 1990 portant versement, reclassement et nomination de M. MAVOUNGOU Jean Sylvain, instituteur de 4e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-834 du 5 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. MOUKPOKPO Guy-Urbain, adjoint technique de 3e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (Génie rural) (Non publié au JO)

Décret n°90-835 du 5 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. MOUANZA Alphonse, professeur de CEG de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-836 du 5 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. NKOUMBOU Lazare, professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°90-837 du 5 décembre 1990 portant reclassement et nomination de M. LOAMBA-MOKE, instituteur de 5e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)