Textes de droit congolais

Arrêté n°7661 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBEMBA TETIDIO Nicodème, professeur certifié des lycées des cadres de la catégrie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7662 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MALANDA BATOULOUKA Chantal, professeur certifié des lycées des cadres de la catégrie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7663 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BOUKA MATINGOU Sthevic Basile, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7664 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NKAYA Marcel, professeur des lycées de 2ème classe de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7665 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 et versement de M.KITSOUKOU MAHOUNGOU, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7666 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BILONGO Barthélemy, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7667 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.ZALA François-Xavier Maurice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7668 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.NTANDOU née MALANDA-SOUNGUI Cathérine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7669 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et reclassement de M.NGORO Abel Jacques, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7670 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGOYI Félix, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7671 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993,1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007,2009 et versement de M.MATA Alexandre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7672 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993,1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007,2009 et versement de M.MOUSSOUNGOU Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7673 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993,1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007,2009 et versement de M.NZOUKOUMBA Faustin Brise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7674 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007,2009 de M.MBOUMBA-PAMBOU Cyrille, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7675 du 3 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MVOULA MOUKALA Edith Ginette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7676 du 3 juillet 2012 portant reconstitution de la situation administrative de Mme.MOUNDAGA née KALLYT Louise Marie Pauline, matrône accoucheuse contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°7677 du 3 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BASSISSA Alfred Bertin, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°7678 du 3 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MATOKO Pierre Clovis Stanislas, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) - décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°7679 du 3 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.TCHIBINDA Gabriel, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°7680 du 3 juillet 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KOUMBA Jean Marc, instittuteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)