Textes de droit congolais

Arrêté n°7743 du 4 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2010 de Melle.OYELA Marie Pauline, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7744 du 4 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.KIOUNDA Jean Marie, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°7745 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 208 et 2010 de certaines conductrices principales des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête Melle.MAYOUKOU Belmine Véridienne (Non publié au JO)

Arrêté n°7746 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MVOU Antoine, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°7747 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de certains professeurs ceertifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.MOUSSOUAMI Simplice Innocent (Non publié au JO)

Arrêté n°7748 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs certains d'éducation pyhsique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.DIASSOUKA Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°7749 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.BITOUKOU Alphonse (Non publié au JO)

Arrêté n°7750 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGOLO Gilbert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°7751 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Melle.MATSIONA Alida Bénédicte (Non publié au JO)

Arrêté n°7752 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005,2007 et 2009 de certains maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.ASSORI Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°7753 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.KAILLY Rose De Lima, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°7754 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.DIHOULOU née FOUKA Anne, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7755 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LEOKA-ITOUA Léonard, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7756 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.TSIBA, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7757 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIMBONGUILA André Oswald, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7758 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MIANTAMA Grégoire, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7759 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.DEFOUNDOUX née MASSENGO Eugenie Brunette, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7761 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NSOUMOU Barthélemy, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7762 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010 et bonification d'échelon de Mme.PABYSSINA née GANDZIAMI TSIMI Anne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°7763 du 4 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007,2009 et versement de Melle.MALANDA KANGA Delphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)