Textes de droit congolais

Arrêté n°7861 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.GOMBOUKA Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°7862 du 5 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.NTARI Saturin Jean Claude, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7864 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : M.GUILLOND Aimé Clovis (Non publié au JO)

Arrêté n°7865 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GABIKINY André, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°7866 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006,2008 et 2010 de M.NATSETOUA Félicien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7867 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MONGO Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7868 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BATOULA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7869 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.LOUBAKI-LOUBAKI professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7870 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KITSOUKOU MAHOUNGOU Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7871 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOUKA Jean Marie professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7872 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MOABENZO André Théodore, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7873 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MOUAYA Moïse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7874 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GOULOU TSIBA Norbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7875 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.LIBOKO Marie Louise, institutrice principale des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7876 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NDINGA Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7877 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MIAYOKA Philomène, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7878 du 5 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MAKAYA BEWA Marinée Fadride, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7879 du 5 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MISSIE SOUAKA Constance, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°7880 du 5 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NGANIE Irène Annie, journaliste auxiliaire des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services de l'iformation (journalisme) (Non publié au JO)

Arrêté n°7881 du 5 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.AMOKO ITOKO Antyana, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)