Textes de droit congolais

Arrêté n°7947 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.BISSAMOU-BAYONNE Marc (Non publié au JO)

Arrêté n°7948 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.IBATA Anatole, professeur certifé d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sport) (Non publié au JO)

Arrêté n°7949 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOUA Auguste professeur adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7950 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.AGNO Georgine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7951 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OUENAMIO Sébastien, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7952 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.OWOBI OKARI, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°7953 du 6 juillet 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2004, 2006 et 2008 de M.SAYI Charles Magloire, assistant social principal stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°7954 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.DOUNIAMA Edith Aimée, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7955 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAMPOUYA Raymond Gilbert, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°7956 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.NGOMA MASSALA Gaston, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7957 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.NDALAYIRA née BAHAMBOULA Adolphine, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°7958 du 6 juillet 2012 portan promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BIKOUMOU Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7959 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.TSOUMOU Olga, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7960 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BOUKINDA Henri, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7961 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MABONZO Moïse, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7962 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.EBETHAS-NKOKELA Modeste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7963 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.BALOSSA née NTSILOULOU Simone, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7964 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KIBA Salomon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7965 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KIMBEMBE Nazaire Appolinaire, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°7966 du 6 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOUMBI Simon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)