Textes de droit congolais

Arrêté n°8076 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OKOGNA OSSIE Georges, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8077 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003 ,2005, 2007, 2009 et versement de M.BAKOULA Jean Gabriel, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8078 du 9 juillet 2012 portant promotion au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.NDOKO Gisèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8079 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.TCHIFOULA Albertine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8080 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NDZINDZELZ Jean Marie, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8081 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.OKOUO, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8082 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAYOUNGA Gustave, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8083 du 9 juillet 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°10766 du 24 décembre 2010, portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.MIANTOURILA Jean Jacques Blaise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8084 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.ISSALEMBO Nestor, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8085 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.LOUBONDO Sabine Claire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8086 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.TCHILOUMBOU Charlotte, institutrice stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8087 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.YOUKOU née OTANGA OTIA Rufine Aimée Antoinette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8088 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGUELLET Aurélie Pierrette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8089 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUANGA Ferdinand, secrétaire principal de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8090 du 9 juillet 2012 portant renouvellement de la dispense de l'obligation d'apport de la succursale TULLOW Limited à une société de droit congolais (Publié au JO 2012-29)

Arrêté n°8091 du 9 juillet 2012 portant nomination d'un chef de service (Publié au JO 2012-29)

Décret n°2012-734 du 9 juillet 2012 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire en République d'Afrique du Sud (Publié au JO 2012-29)

Arrêté n°7884 du 6 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de M.OKANA Fernand, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°7885 du 6 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MILEME Aïcha, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°7886 du 6 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NTASIKAVOUA Edwige Olga, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)