Textes de droit congolais

Arrêté n°8056 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.OFOUNGOU Gaston, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8057 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.LOUMOUAMOU Christophe, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8058 du 9 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 ,2009 de Melle.KAKA Marie Jeanne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8059 du 9 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NSIKEKOLO Pascal, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8060 du 9 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NGOMA Clément Sylvain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8061 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.MAKITA Joséphine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8062 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 et versement de M.MOBOMBI Albert, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8063 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.SAMBA Paul, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8064 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ESSENGUE Théodore, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8065 du 9 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005,2007, 2009 et 2011 de M.NGUENDZA Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8066 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NZABA Jean Crespin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8067 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BOUASSAKA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8068 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.NGOMA née NZOUSSI Françoise, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8069 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.GOMA Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8070 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KIPFOURI Prosper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8071 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 et bonification d'échelon de M.MVOULA-NGOUAKA Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8072 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TONY Gustave, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8073 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MILANDOU Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8074 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NTOTA Bernard, professeur des collèges d'eneignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8075 du 9 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.NDINGA Jacob, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)