Textes de droit congolais

Arrêté n°8321 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OSSENGUE Elisabeth, assistance sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8322 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MPANDZOKO Mireille Inedythe, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8323 du 11 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MAHOUNGOU Camille, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8324 du 11 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MBOUANDI Jean, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8325 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ELENGA Jean Pierre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8326 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGUEKIBENI Alphonse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8327 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mme.KOUANDZI née MIAFOUNA Albertine, attachée des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8328 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MANIE Jean-Frédéric, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8329 du 11 juillet 2012 portant promotion au titre de l'année 2009 de Melle.KIADI NZOUMBA Aimée Arlette, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratif et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8330 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAMPOUYA ZITAMA Teddy Gildas, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8331 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.ISSONGO Jacqueline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8332 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.IBARA ILOKI Raïssa Armandine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8333 du 11 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.ETOUTOUBOU Moïse, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers et financiers -SAf-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°8334 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BIANGUE Jean Aimé, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8335 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains ingénieurs statisticiens en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistique) - en tête : M.KIMPOUNI Dominique (Non publié au JO)

Arrêté n°8336 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NGOMBA André, ingénieur statisticien en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°8337 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.DELIA Emmanuel Hervé, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8338 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) en tête : M.BAKATOULA Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°8340 du 11 juillet 2012 portant agrément provisoire d'ouverture des établissements privés de l'enseignement supérieur (Publié au JO 2012-29)

Arrêté n°8341 du 11 juillet 2012 autorisant l'évacuation sanitaire de M.NGANGUIA OMBALA Vecchy Garcia âgé de 18 ans (Non publié au JO)