Textes de droit congolais

Arrêté n°8260 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.PAMBOU BADINGA Brice, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8261 du 11 juillet 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.DIABOUNA-OUAKABOUTA Félix, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8262 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.NKAMA NGANGOUE Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8263 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ANTSOLO Jean Charles, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8264 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OWASSA ONDIA Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8265 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.BAKANA née NSIETE Victorine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8266 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NTADI Hyacinthe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8268 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.KOUDINGA née BANZOUZI Claude, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8269 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BOUDZOUMOU Dieudonné Davys, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8270 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.MPARY Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8271 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.NKOLI Valentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8272 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OSSOUDZELE Sébastien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8273 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MOUSSAKANDA Yvonne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8274 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001 et 2003 de M.KOUA Stephy Richard, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8275 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004 et 2006 de Melle.MATOUMONA Bonne Année Emmanuel, jounaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8276 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.ONGOLI Arsène, jounaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°8277 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ONDZOUNGOU-NDZILA Théodore, jounaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°8278 du 11 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2008 de M.MIHOUANTESSA Joseph Servais, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8279 du 11 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2010 de M.NKOUAYA Fréderic, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8280 du 11 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2001 de M.TOMBE Jean Claude, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)