Textes de droit congolais

Arrêté n°8240 du 11 juillet 2012 portant rectificatif de l'arrêté n°7436 fixant le nombre et les lieux d'implantation des bureaux de vote relatifs aux élections législatives du 15 juillet 2012 (Publié au JO 2012-29)

Arrêté n°8241 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.LOUMBA Adèle, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8242 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NITOUBI Jean Nicolas Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8243 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.MALONGA SAMBA Arsène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8244 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KITSOUKOU Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8245 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des nnées 2006, 2008 et 2010 de M.KIMANI Marcel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8246 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MABIKA MUHE Antoine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8247 du 11 juillet 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OUNGOUSSOU Jean Emile, professeur des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8248 du 11 juillet 2012 portant titularisant, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.BADIKOULA Adèle, professeur de lycées stagiaire des cadres de la catégorie A, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8249 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MASSALA Guettard, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8250 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de 2009 de M.NGATSEBE Maurice, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8251 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.BOUKONGOU Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8252 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NSAMFOUNIA Simon, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8253 du 11 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 de Melle.KODILA Christine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°8254 du 11 juillet 2012 portant promotion deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.KIMBEMBA Léon, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8255 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MISSAMOU Norbert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8256 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2008 et 2010 de M.MBOUNGOU Nestor, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8257 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NDOLO André, professeur des collèges d'enseignement générale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8258 du 11 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.ONGHAIE Isabelle Blanche Técle, professeur des collèges d'enseignement générale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8259 du 11 juillet 2012 portant rectificatif de l'arrêté n°3166 du 03 mai 2010, portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ODZONGA Séverin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)