Textes de droit congolais

Arrêté n°8675 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.ANDOMOLA Josephine, sous-intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8676 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.IBOUILI François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8677 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.NKOUNKOU Adelphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8678 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de année 2011 de Melle.SITA Martine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8679 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MATSANGA-LOUNDOU, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°8680 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MADIETA Germain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8681 du 17 juillet 2012 autorisant le remboursement des frais de scolarité de l'enfant de M.OKIO Luc-Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°8682 du 17 juillet 2012 autorisant le remboursement des frais de scolarité au profit de Melle.NGANGA MATONDO Lorderesse Herodina, étudiante congolaise boursière en Russie (Non publié au JO)

Arrêté n°8479 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MALONGA BITOUALA Romuald, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8480 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOUYA OSSERE Marien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8481 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NIMBOUNOU Prosper, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8482 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BERI Célestin Jean Marie, professeur certifié des lycées techniques des cades de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8483 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête M.BAKALA Guy Serge (Non publié au JO)

Arrêté n°8484 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MABASSI Nicodème, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8485 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.TOUMBA NKAYA Thomas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8486 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.ETARI née MAHOUKOU Dorothée Yolande, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8487 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.AMPALI André Jean Parfait, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8488 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KINDI Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8489 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.BASSANGATA Léocadie Appoline, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8490 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TSINKOUMA Hermann Brice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)