Textes de droit congolais

Arrêté n°8615 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LOUTELAMIO Jean Baptiste, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°8616 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.NTETANI Alphonsine, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°8617 du 17 juillet 2012 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MBOUKOU Jean, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8618 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GALEBAÏ Daniel, inspecteur de la jeunesse et des sports des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8619 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MBANI Bertin, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8620 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.KESSELIGUI Jacqueline, inspectrice d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8621 du 17 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MOUANDZA Bernard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8622 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.BAVIBIDILA TELAMA Mthieu Jean De Dieu, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8623 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MYLONDO Gertrude Clarisse, professeur adjoint d'éducation physique des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8624 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.LEMBIGUI Wilfrid, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8625 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BOUKAKA KIVOUELE Dominique, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8626 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.NDZILA KEYI Faldélie Chanel, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8627 du 17 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MOUKALA BIMPOLO André, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°8628 du 17 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.FOUNDOUMOUNA Clotaire, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°8629 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAMPASSI René, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°8630 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.DECKOUS-TABEY Rufin, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°8631 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NDZILA Calvin Gustave, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8632 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.PEKA Emile, inspecteur des de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8633 du 17 juillet 2012 portant rectitificatif à l'arrêté n°575 du 19 janvier 2011, portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2006 de M.NGANGA Germain, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8634 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.KIBALA née MBOUNGOU Marie France, inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)