Textes de droit congolais

Arrêté n°8919 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.HOUMBA Philippe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8920 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1997 de M.LIEM Faustin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8921 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BATANTOU Bruci Stavi, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8922 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUSSIELE Aubain Jarel, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8923 du 23 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KIMOUINA Jacob, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°2012-759 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: Melle MAYEMBA LIPASSO Nadine. (Non publié au JO)

Décret n°2012-760 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. GALLESSAMI NTSALY Freddy dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-761 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de Melle. BASSOUAKA ABAYE Roseline dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-762 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. BASSAKANANA Jean Jacques dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-763 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. LALY TOIHIN Noudehouenou Gildas, candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-764 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. BAYIDIKILA Arnaud Ulrich, candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-765 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. MAVOUANGUI VANGOU David dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-766 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. MABOUNDA Le Cock D'Estaing, candidat de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-767 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. ITOUA APOYOLO Destin Patrick, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Décret n°2012-768 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. KISSENGO MASSAMBA Astrid Audrey, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Décret n°2012-769 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. MOUKILA NKAYA Chéryl Josimart, candidat de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Décret n°2012-770 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.KOUMOU AKOUALA ELENGA. (Non publié au JO)

Décret n°2012-771 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de M. GABIKINY GAMBOU Elvis Rodrigue dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Décret n°2012-772 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête: M.NGABOKA MOROSSA Fabrice. (Non publié au JO)

Décret n°2012-773 du 23 juillet 2012 portant intégration et nomination de Melle. YOKA-GNATSOUNGA Nida Delfrande dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)