Textes de droit congolais

Arrêté n°9043 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.GOUALA Alphonse, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9044 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NDINGA Emmanuel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9045 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NZOUZI Anatole, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9046 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NGOULOU MOUKASSA Basile, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9047 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.NKODIA née LOEMBA Regina Aimée, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9048 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NKOUMA-NGANGOUE Ulrich, contrôleur principal des contributions directes cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9049 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.NGOUISSANI Donatien, brigadier chef des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9050 du 31 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de M.MALONGA Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9051 du 31 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de M.SAMBA Guy Robert Marcelin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9052 du 31 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.KIAKOUMA NTONDELE Ndège Fadèle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9053 du 31 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NANITELAMIO MATALA Christine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9054 du 31 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de M.NDOUNIAMA Alexandre, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9055 du 31 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de M.BATANTOU Urbain Clotaire, commis principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°9056 du 31 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de M.BOUTA Jean Arsène, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9057 du 31 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.OKOKO KOUMOU NDOUO Espérance, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9058 du 31 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Mme.VOUNDA née MONGO Marien Antoinette, secrétaire sténo dactylographe des cadres de la catégorie D, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9059 du 31 juillet 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.AMBOULOU Denise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9060 du 31 juillet 2012 portant autorisation d'ouverture et d'exloitation d'une carrière de grès à Lobo-Liouesso (Publié au JO 2012-32)

Arrêté n°9061 du 31 juillet 2012 portant autorisation et d'exploitation d'une carrière de calcaire au PK 68 Ngantoko (Publié au JO 2012-32)

Arrêté n°9062 du 31 juillet 2012 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire au PK 65 Ngantoko (Publié au JO 2012-32)