Textes de droit congolais

Arrêté n°9003 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.NGOTENE André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9004 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGATSE-AMBOUA François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9005 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MOTONDO BONGA Armand Sylvestre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9006 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.SAMA née MVONDO MANGOLO Antoinette Félicité, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9007 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.MIYONGO Marie Nicole, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9008 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.DIAHOUA Eugène, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9009 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NZOUMBA Firmine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9010 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.LOEMBA Rodrigue André, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°9011 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête : M.BASSANGATALA Jean Paul Philippe (Non publié au JO)

Arrêté n°9012 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MASSAMBA Bernard, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9013 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) - en tête M.MOUKETO Fernand (Non publié au JO)

Arrêté n°9014 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.PAMBOU Vincent, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services tecnhniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9015 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUANA Jean Christophe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9016 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.NGALA OSSABA Martine, contrôleur principal du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°9017 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains contrôleurs principaux du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration du travail) en tête : M.GANDZION GANGOUE Bel Ivrah (Non publié au JO)

Arrêté n°9018 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.GANDOU Jean Claude, assitant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9019 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.ANGNOUA Jules, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9020 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.LEYURET Gustave, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9021 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUYOKI Gustave, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9022 du 31 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MAMBANI Polankoli, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)