Textes de droit congolais

Arrêté n°9073 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOHA Jean Camille, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9074 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.MAYOUMA MANKOU Gérald, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9075 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.GANVOUALA Rodrigue, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9076 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Mme.TATYS COSTODES née GANGOUE Colette Modestine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9077 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MALONGA Rose, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9078 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.OLOUROU Joseph, inspecteur d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9079 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.de M.TSEKE-MOUKILA Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9080 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KOUTALA Bernard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9081 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MALONGA Dieudonné, instituteur principal des cadres de catégoire I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9082 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.NGATSONO Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9083 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUKALA François Rolland, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9084 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.KOUMBA KOUMBILA Eddy Presley, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9085 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1980 de M.ELENGA Jean Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9086 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BIYENDOLO Sosthène Céline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9087 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOUOBOLO Rigobert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9088 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.IBARA MOUABET Néthicia Elva, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9089 du 1 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de madamoiselle OKANDZA Françoise, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°9090 du 1 août 2012 portant révision de la situation administrative de M.MISSAMOU Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9091 du 1 août 2012 portant attribution à la société Qatar Mining d'une autorisation de prospection pour les sels de potasse dite KANGA (Publié au JO 2012-32)

Arrêté n°9092 du 1 août 2012 autorisant le remboursement des frais de scolarité au profit de Melle.NGATSE Marine Sandra Flore étuadiante congolaise boursière au Maroc (Non publié au JO)