Textes de droit congolais

Arrêté n°9735 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUKOKO NGATALI David, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9736 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.TALABOUNA Cécile, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9737 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MBEMBA Thomas Parfait, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9738 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des année 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.BAKALA Nina Nadège Roselyne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9739 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.MBOUSSA Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9740 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.BAIDOU Georgine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9741 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGASSAKI Roger Abraham, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9742 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mme.ONGAGNA née KOUBAGNANGO, institutrece des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9743 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGATALI Ferdinand, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9744 du 21 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, versement et bonification d'échelon de M.ZOLA Gustave, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la... (Non publié au JO)

Arrêté n°9745 du 21 août 2012 portant reclassement et nomination de Melle.ONDOUMA Marie Claire, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°9746 du 21 août 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.ASSISANA Dora Noble Eugénie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9747 du 21 août 2012 portant avancement de M.BABAT Malick Alabi Bonaventure, attaché des SAF contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9748 du 21 août 2012 portant avancement de Mme.MOUDZOUMA née MBEMBA Pauline, secrétaire comptable principale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9749 du 21 août 2012 portant avancement de Melle.MBONDOULOU Antoinette, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°9750 du 21 août 2012 portant avancement et versement de Melle.BONGO Jeanine, ouvrière professionnelle contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°9751 du 21 août 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4895 du 29 mars 2011, portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BAZOLO Venus Bravo Elèonore, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9752 du 21 août 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°9503 du 1er juillet 2011, portant reconstitution de la carrière administrative de M.IMBALA Louis, adjudant des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9753 du 21 août 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5592 du 05 avril 2011, portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.DIAMBANZILA Françoise, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9754 du 21 août 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5493 du 04 avril 2011, portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ONDAMA Jacques Sylvain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)