Textes de droit congolais

Arrêté n°10782 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de certains agents de culture des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (agriculture) en tête : M.NGAGOUE Aimé Fernand (Non publié au JO)

Arrêté n°10783 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BISSOUAKI Emile, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10784 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MIZINGOU Jean Jacques, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10785 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OKOUAMA OBIAKOUBA, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10786 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ECKABARD ESSENDE Blanche, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10787 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MILANDOU KANDZA Jean Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10788 du 6 septembre 2012 portanttitularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1980, 1982, 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996 et versement de M.OYOMBO GANONGO Martin, instructeur stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement techniques), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°10789 du 6 septembre 2012 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOUSSOUYA Agathe, attachée des cadres de la catégorie I, hiérarchie 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10790 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.BANTILA Hervé, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10791 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.PAKOU Anselme, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10792 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGANKOUE Alphonse, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10793 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains secrétaires principaux d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête M.DANZIAT Héraclès Homène Florent (Non publié au JO)

Arrêté n°10794 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KOUOTO Jean, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10795 du 6 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.BIFOUMA Georgette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10796 du 6 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.POGNABEKA EMEKE Antoine, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10797 du 6 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NGOUISSANI Augustine, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10798 du 6 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.TSIKA MOULOUNDA Rosalie, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10799 du 6 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.KOUNKOU Jean Roger, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10800 du 6 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.EWANGA Arsène Ulrich, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10801 du 6 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.GAPELA Gisèle Hortense, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)