Textes de droit congolais

Arrêté n°11786 du 24 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BAKALAFOUA née KIHOUOKO Célestine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11787 du 24 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BATANTOU née LOUMOUAMOU Evelyne, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11788 du 24 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ITOUA OKO Gabriel, agent technique de santé stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11789 du 24 septembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.GOMA née SELA Louise, monitrice sociale (option : auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°11790 du 24 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NDE Clémentine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11791 du 24 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MASSOUMOU MIEBATA Lorette, contrôleur principal des contributions directes stagiaires des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11792 du 24 septembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MAWOKA BIKIME Nadia, filles de salle des cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°11793 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NZOLANI Paul, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°11794 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MANDOUNOU Sébastien Eugène, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°11796 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGATSE Roland Stève Freddy, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11797 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MIKA-TELLA Chrisla Mayethe, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11798 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.MAVOULA LOUBANGAMOU Murielle Daina Bénedicta, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11799 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.ASSIANA Wivine Dultrone, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11800 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.LANDOU Simon, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11801 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.PEYA Michel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11802 du 24 septembre 2012 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ZOUNGANI Guy Modeste, professeur d'enseignement technique stagitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II, des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°11803 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NGOMA MOUANOU MBENDZE Claude, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11804 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUKOUKOU Sidoine Romaric, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11805 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MPASSI Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11806 du 24 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OKENGA José Rufin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)