Textes de droit congolais

Arrêté n°13798 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001 et 2003 de M.OGNAN Robert, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13799 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de M.NZONBANI Anatole, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services asociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°13800 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.NGASSAKI Julien, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13801 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.TSIANGANA Béatrice, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13802 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.NIONGO Jeanne, secrétaire principale d' administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13803 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BAKELA Bienvenu Lean Bosco, secrétaire d' administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13804 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de mdemoiselle NTSIBA Ptricia Isabelle, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13805 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.YAKO Christophe, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13806 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LEZONA Florian, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13807 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.ASSEH NANGA Firmine conductrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°13808 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.LELEKA Appolinaire Symphorien, administrateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13809 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistique) - en tête : M.MIKOLO FOUTOU (Non publié au JO)

Arrêté n°13810 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUSSOUNDA QUERETH Havène Peut-être, administrateur des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13811 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.ONGOUYA née ADOUKI Christine, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines et industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°13812 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.PEKOU Samuel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13813 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NKOUKA Jean Médard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13814 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.NGOKANGATH Italion, adjoint technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°13815 du 18 octobre 2012 portant reclassement et nomination de M.BIATOUMOUSSOKA Léonard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13816 du 18 octobre 2012 portant avancement et versement de Melle.BENGREMIAN DETOLOUM Hélène, professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13817 du 18 octobre 2012 portant avancement de M.ILOKI Guy Richard, instituteur contractuel (Non publié au JO)