Textes de droit congolais

Arrêté n°13778 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.TOMANGANI Valentin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13779 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MALELA née MILANDOU Elisabeth, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13780 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.OKIEMBA Séverin Norbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13781 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et bonification d'échelon de Melle.BAHOUNA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13782 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BPEYA Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13783 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NSEMI NZOUZI Charles, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13784 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MAFOUKILA René Blaise, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13785 du 18 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OBA Lambert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13786 du 18 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.MOUNDELE Aubierge, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13787 du 18 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.PAKA Jean Juste, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13788 du 18 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.EDI Nicole, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13789 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des l'année 2010 de Mme.KINZONZI née NKOUNKOU Aimée Audrey Ella Marc Mad, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13790 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.GOMA DIANGA, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°13791 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.NGAMOKOBA Hubertine Sonia, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13792 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de Melle.MILATA LOUSSILAHO Jeannette, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13793 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.BETA Antoine José, attaché des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13794 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.BAHOUNGOU Hialaire, attaché des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13795 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NDIKI Wilfrid Baudouin, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13796 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.ONTSIRA Carmen Novie, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13797 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 et 2011 de M.BAMA ENDZOLONDZONDZON Delphard, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)