Textes de droit congolais

Arrêté n°13758 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MISSAMOU François Régis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13759 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.OUNANDIABA Justin, professeur certifié des lycées stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13760 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de M.MPFOUNA Yves François Xavier professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13761 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.GOKABA ETOU, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13762 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.TCHIBINDA William Arsène professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13763 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.WADA Antoine,professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13764 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de monsieurPELLO André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13765 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OPENDZA MOUSSA Rufin Basile, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13766 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.LOUKEBA Paul Frangely professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13767 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.NZIENGUI Dieudonné professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13768 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 , 2011 et versement de Mme.LINGANZI née MATSALOU Pauline, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13769 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MFOUTOU Daniel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13770 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.DIBAGISSI Constant, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13771 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.OYE Pamphile, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13772 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MATSOUMBA BOUNGOU Alphonse, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13773 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.KAZOUNA ZELOU Georges, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13774 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 et versement de M.KOUBA Robert, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13775 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, bonification d'échelon et de M.MOKO Casimir, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13776 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de M.BAYOULATH Eugène Jacques, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13777 du 18 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2008, 2009 et versement de M.TCHIKAYA NGOMA Alexandre, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)