Textes de droit congolais

Arrêté n°13678 du 18 octobre 2012 portant révision de la situation administrative de M.BASSEVILA Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13679 du 18 octobre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MAMBAHOU Lucie Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13680 du 18 octobre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MALANDA MOUENDO Sylvianne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13681 du 18 octobre 2012 portant révision de la situation administrative de M.ESSEYI Jacques, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13682 du 18 octobre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.OMANIQUE FIRIOUE Larissa Gladys, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13683 du 18 octobre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.NDOULOU Edith Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13684 du 18 octobre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MASSENGO MIANIANTIMA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13685 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la situation administrative de Mme.BOUSCHANGI née TATHY Béatrice Gisèle, attachée des SAF contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°13686 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la situation administrative de Melle.ONIANGUE Blanche Adelaïde commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13687 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.YENGHO Jean Médard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13688 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OPOMA NGASSAKI Georges, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13689 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ABANDZOUNOU Cyriaque, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13690 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NZENZEKE Jeanne Chantal, attachée des affaires des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°13691 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BOUKOULOU Sidonie, attachée des affaires des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°13692 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOBENDA Alfred, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°13693 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.TOMADIATOUNGA Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13694 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KONDA Pierrette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13695 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGATSE Jean Michel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13696 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.OSSIBASSA Pauline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13697 du 18 octobre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.KIYINDOU née BANIEKONA Sabine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)