Textes de droit congolais

Arrêté n°14046 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de M.MALONGA Nicolas Jean Jacques Fréderic, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14047 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.MONDO BAVET Georgine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14048 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.TANKALA Rose Eugénie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14049 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale ), en tête : M.NGOHI Louis (Non publié au JO)

Arrêté n°14050 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MBOUNGOU Joseph, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (trésor ) (Non publié au JO)

Arrêté n°14051 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.ZOZABAKA SAMBA née SOKI Marie, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°14052 du 23 octobre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MIGAMBANOU Fidèle, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14053 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NYANGA Nicolas, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14054 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ELEBE IBARA NIANGA Jurphe Easi Eucken, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14055 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.TSOGNI Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14056 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.BASSOUMBA Jeanne, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14057 du 23 octobre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MIERE Félicité Rosalie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14058 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.AMBENZE Jean Marie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14059 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.NGOULOU Bernard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14060 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.MADINGOU Jean Simplice, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14061 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains ingénieurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts), en tête : M.MASSIMBA Claude Etienne (Non publié au JO)

Arrêté n°14062 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains administrateur adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) en tête : M.OKOUNGA Firmin (Non publié au JO)

Arrêté n°14063 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NDJOLO OKENDZA Eric Anicet, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) en tête : M.OKOUNGA Firmin (Non publié au JO)

Arrêté n°14064 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.BANOUKOUTA Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14065 du 23 octobre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NIANGA Sylvain, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)