Textes de droit congolais

Arrêté n°15181 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MATSIMOUNA née BADIDILA Georgette, monitrice sociale (option: puéricultrice) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15182 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUKOUYOU Gilbert Aimé, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°15183 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.ZINGA Paul Rolland, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15185 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MIFOUNDOU Emmanuel, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15186 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OSSA-KAMBA Martial, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15187 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GOUEMO-KAYARD BOUKOULOU Gaspard, vérificateur des douanes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15188 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MAYEMBO BASSONGUELA Ambroise, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15189 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OSSETTE Daniel, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15190 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.SANGA Félix, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15191 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 et versement de M.NZABA BOUENDE, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°15192 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGANFINI Valtachie Leslye, contrôleur principal du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°15193 du 8 novembre 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OKOGNA Yvette Victoire, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15194 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ONDONO Félix, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15195 du 8 novembre 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAKAKELA Gaston, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15196 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KIBAMBA Dubois Yvon Didas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15197 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.SIASSIA MALONGA Olidon Thibaut Clacques II, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publqie) (Non publié au JO)

Arrêté n°15198 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGASSAKI Dominique, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15199 du 8 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.POUTABOUGNA Daniel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15200 du 8 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4042 du 05-08-2002, portant versement et promotion au titre des années 1994, 1996 et 1998 de certains contrôleurs principaux du travail des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF en ce qui concerne M.AKOUANGO NGABONI Pascal, contrôleur principal du travail des... (Non publié au JO)

Arrêté n°15201 du 8 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5112 du 20-07-2009, portant au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2000 de M.MANGOUELEH-BEOLEH, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre) (Non publié au JO)