Textes de droit congolais

Arrêté n°15488 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.OKANDZA Roger Cyriaque, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°15489 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MIENANDI Joseph, ingénieur des techniques forestières des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°15490 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.POUKOUO-BIALA, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15491 du 13 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Mme.ITOUMBA née BATEKOUA Simone, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15492 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.SOMPA Joseph, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15493 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUKOKO Apollinaire, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15494 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.NKOUTOU née MIYOKIDI Géneviève, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15495 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.BOUNKEZI Sylvie Gisèle, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°15496 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MAPAKOU Hyacinthe, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°15497 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 et versement de M.BOUKETE Antoine Beegain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15498 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOUKA Rolisse Mireille lai, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15499 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre ded annéed 2007, 2009 et 2011 de M.MATOUBA Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15500 du 13 novembre 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 d'échelon de M.TSIKA KIMBATSA Paul, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15501 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MIMBOLOU François, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15502 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MALANDA Ghislain Alain Charly, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15503 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MVOUNDA Gilbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15504 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUKOKO Hilaire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15505 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MFOUKA Pascal, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15506 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.LOKIYEBE Julienne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15507 du 13 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.PAMBOU Pélerin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)