Textes de droit congolais

Arrêté n°16002 du 20 novembre 2012 portant promotion à duex (2) ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MBEY Gérard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16003 du 20 novembre 2012 portant promotion à duex (2) ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête: M.MIETE Jules (Non publié au JO)

Arrêté n°16004 du 20 novembre 2012 portant promotion à duex (2) ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BODIABATIKILA, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16005 du 20 novembre 2012 portant promotion à duex (2) ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de M.SANGOU Albert, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16006 du 20 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.ONGAYOLO Jean Emile, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16007 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NGAKENI Joséphine, institutrice principale sociaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16008 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.BINTSANGOU MOULOMA Dufrys Prustnelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16009 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.NGOMA née PEMBE Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16010 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MBOU Aristide, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16011 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.NKOMBO Jean Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16012 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.LOUVOUANDOU LOKO Germaine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16013 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de Mme.KOUIVOT née MFOURGA MAKIDZOUA Viviane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16014 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.NDALA Sidonie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16015 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.MBEMBA née MATONDO YAKOULA Cécile, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16016 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MISSAMOU NGUENONO Prince Dimitri, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16017 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de années 2008 et 2010 de M.SAYA Michel, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16018 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de années 2006, 2008 et 2010 de mademmadame MATSIONA née IKONGA YOUMA Généviève Louise, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16019 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de années 2008 et 2010 de Melle.PELEKA Marie Françoise, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16020 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.OBAMBI née AKAMBE Géneviève, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16021 du 20 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.MOUSSODJI née MATAMBA Joséphine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)