Textes de droit congolais

Arrêté n°16232 du 21 novembre 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2011 de M.OKEMBA Eugène, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°16233 du 21 novembre 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2009 de M.NGOULOU Noël Léonard, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°16234 du 21 novembre 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2011 de Mme.KOUEMILEMBOLO née NDALLA Antoinette, grffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°16235 du 21 novembre 2012 portant promotion à deux au titre de l'année 2009 de Melle.OKOUROBOMI Lydie Bel Euphate, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16236 du 21 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°9239 du 23-06-2011, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en ce qui concerne Melle.ANTSOUE-NDOUENZA Carine Prisca (Non publié au JO)

Arrêté n°16237 du 21 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°9789 du 11-12-2008, portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement technique et professionnel en qualité de professeur technique adjoint des CET contractuel, en ce qui concerne M.NDZONDZA Gaston Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°16238 du 21 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°7575 du 25-10-2008, portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire et secondaire en qualité d'instituteur contractuel, en ce qui concerne Melle.NGOMA Eugénie (Non publié au JO)

Arrêté n°16239 du 21 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4953, 4981 du 09-08-2002, portant engagement de certains candidats en qualité vérificateur des douanes contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°16240 du 21 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°9163 du 31-10-2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en ce qui concerne Melle.KOUMOU EKOLA Sonia Bertille (Non publié au JO)

Arrêté n°16241 du 21 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5679 du 05-04-2011, autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation à l'ENS de Brazzaville, en tête: BOUSSOUGOU Carine Diane (Non publié au JO)

Arrêté n°16242 du 21 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°7166 du 23-10-2008, autorisant certains agents civils de l'Etat, à suivre un stage de formation à l'INJS de Brazzaville, en ce qui concerne M.NZALASSA Jean Bernabé (Non publié au JO)

Arrêté n°16243 du 21 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°1755 du 01-02-2012, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne M.ANGONGA Ghislain Guy nalène (Non publié au JO)

Arrêté n°16244 du 21 novembre 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°6135 du 11-04-2011, portant intégration, titularisation et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Mme.MOUADZOUMA née MBEMBA Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°16245 du 21 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.ONTSIRA Edwige Prisque Cathère, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16246 du 21 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MOKOUMA LOKOBI Robin Beaudelaire, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16247 du 21 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.OMBI Eugénie Hortense, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16248 du 21 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.MATSIKA Dufort Rodrigue, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16249 du 21 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.NIARI Anicet, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16250 du 21 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.TSIANGUEBENE Jean, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°16251 du 21 novembre 2012 portant révision de la situation administrative de M.KOUMBA Gabriel, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)