Textes de droit congolais

Arrêté n°16297 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: Melle.LANDOU Rose Andrée Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°16298 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KIYOUBOULA Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16299 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.TCHIKAYA née BITASSI Eugénie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16300 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAHOUNGOU Renaud Julio Iglesias, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16301 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.TCHIMBARD Antoine, professeur certifié des lycées stagiaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16302 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOLELI Eugène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16303 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MOUITI Joseph, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16304 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OMBOLIKO EKOUERE Christophe, secrétaire principal de l'éducation nationale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16305 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBOUKOU Jean de Dieu, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16306 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de PACKA Raphaël, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16307 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ZOBA Cécile, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16308 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.LEKOUE Anatole César, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16309 du 22 novembre 2012 Accordant une bonification d'échelon et versement à M.ADJADO AGNILA ISSIAKA, professeur des CEG contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°16310 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001 et 2003 de M.BASSOUAMINA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16311 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOMBO-PEPE, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16312 du 22 novembre 2012 portant promotion au titre des années 2010 et 2012 de M.YAMBA Faustin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16313 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 et bonification d'échelon de Mme.KOUFOUASSONI née DIKAMONA Julienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16314 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MONDONGUIA Faustin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16315 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KOUOUENO Jacques, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16316 du 22 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.BIZIBANDOKI née NTIAKOULOU Christine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)