Textes de droit congolais

Arrêté n°16547 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KOKOLO-NGOYI Yvon serge alain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16548 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.HAMADY NGONO Nestor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16549 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NKOUNKOU Jean Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16550 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LOEMBA MAKOSSO Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16551 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ABELE Louis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16552 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OKOUKOU Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16553 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ANTSUE Jean Bruno, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16554 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.EBONGA Raymond, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16555 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOKANGUE Armand Rock Placide, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16556 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BEMBA Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16557 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.GANDZIEN Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16558 du 23 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOSSA Julienne, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16559 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de Mme.madame GNOUTOU née ORAZNEPESSOYA ZOULFIRA, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16560 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.GAKOUENE Bomarick, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16561 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUKOURI Maurice, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16562 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUANDZIBI Paul Nestor, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16563 du 23 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.AYESSA Innocent vendôme, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16564 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.KITSOUTSOUBI Suzanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16565 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MONKA-MBANI Anatole, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16566 du 23 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.KINOUNOU GAGNANOND née MONTANGO Hermence Jacqueline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)