Textes de droit congolais

Arrêté n°16677 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGOKABA Flavien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16678 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGOUA-MABA Jean pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16679 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.ETOU Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16680 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2009 et versement de M.KIMANI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16681 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.OYEM Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16682 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.TSOUKA Benoît, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16683 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OBOURA Eugène Saturnin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16684 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BANTOU née SAMBA Marceline Anne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16685 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Mme.MADZOU née NGOUNOU Marguerite, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16686 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.LOUKOULA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16687 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.NZOUMBA BIDOUNGA Clarisse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16688 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NDOMBI Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16689 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et bonification d'échelon de Melle.BAHATIKA Odette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16690 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 et versement de Melle.ATIPO Viviane Adélaïde, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16691 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, versement et bonification d'échelon de M.ATIPO Louis, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16692 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MABAKOUPANI NGAMI Nina stéphanie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16693 du 26 novembre 2012 rectifiant l'arrêté n°1062 du 22-06-1992, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.NTOLOLO Pascal. (Non publié au JO)

Arrêté n°16694 du 26 novembre 2012 rectifiant l'arrêté n°12084 du 24-08-2011, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.OTOUBOU Jean. (Non publié au JO)

Arrêté n°16695 du 26 novembre 2012 rectifiant l'arrêté n°3583 du 03-06-2005, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MOUKATO Daniel. (Non publié au JO)

Arrêté n°16696 du 26 novembre 2012 rectifiant l'arrêté n°6922 du 22-09-2010, portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.BIDZIMOU Maurice. (Non publié au JO)