Textes de droit congolais

Arrêté n°16657 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.ELENGA Alphonse, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°16658 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NIAMBA Jean Christophe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16659 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.TATY François Armel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16660 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUNTALY MBAN Lié Cyr Gildas, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16661 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.GAYOT Arnas Mylane, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16662 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NDEBELE Médard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16663 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NDINGA Pierre, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16664 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MABANA Audrey Clotilde, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16665 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KONGO MONSEME Jirel, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16666 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.KINTSOBA Alphonse, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16667 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MAYEMBO-DZAKA, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16668 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.SAYA BIKITA, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16669 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.IBARAS SABAS Claude Auger, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16670 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUEGNI KIPOUTOU Gildas, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16671 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BATSOTSA Blandine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16672 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BONGA Pierre Pédro, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16673 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans de M.MOUNKASSA Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16674 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MOUELE Alphonsine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16675 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.BATCHI Emilienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16676 du 26 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIBIRIMA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)