Textes de droit congolais

Arrêté n°16813 du 27 novembre 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.LOCKO BANDZOUZI Alain, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16814 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.NDZINDZELE Théophile, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16815 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.YAMPI Madeleine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16817 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.KIBILINKE Georgine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16818 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.NDZELI Thérèse, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16819 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993 et 1995 et versement et bonification d'échelon de Melle.MASSIELE-KOUMBA Christine Germaine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16820 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.YOKA David, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16821 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, versement et reclassement de M.MANGONDZA César, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retriate. (Non publié au JO)

Arrêté n°16822 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.BALOSSA née BANZOUZI Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16823 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAKITA Romuald, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16824 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.KOUABOURI Alphonsine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16825 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ELENGA Jean Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16826 du 27 novembre 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre de l'année 1998 et bonification d'échelon de M.SOUKAMY PAMBOU Jean Blaise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16827 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.NLANDOU Antoine, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16828 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.PANDI Lambert, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16829 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.OFOULA Léonie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16830 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OYOLONO OTOUMA Emmanuel, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 du service judiciaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°16831 du 27 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NGOMA Boniface, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16832 du 27 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOEMBA Jean Marie, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16833 du 27 novembre 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.DOUNIAMA Nadège Christelle Josée, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)