Textes de droit congolais

Arrêté n°16773 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MORITOUA LIKONDO Eléonor Kelvine, serétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16774 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OBEMBO Gladel, serétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16775 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.OBAMBI née PEA Cathérine, monitrice sociale (option: auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social). (Non publié au JO)

Arrêté n°16776 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.BAFOUNDA Clémentine, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16777 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.NZOUMBA Joséphine, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16778 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1988 de Melle.BALLAY BALAVANA Cathérine, journaliste auxiliaire des cadres de la catégorie D, hiérarchie I des services sociaux (information), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°16779 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOIWAWE Désiré, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16780 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OPIMBA Jean Claude, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16781 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.IKOUEBE née BOBENDA Brigitte, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16782 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OMIERE Basilic Gabriel, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (industrie). (Non publié au JO)

Arrêté n°16783 du 27 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 de M.DEBEKA Joseph, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°16784 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUNGOUKA Dieudonné, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16785 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUNKASSA Maurice, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16786 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.BOUWAYI NSIKABAKA François, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16787 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.KIHOUNGOU Michel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16788 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.OSSEBI AKOUR née ASSI Véronique, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16789 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.SABOUKOULOU née KIFOUETI Hortense Victoire, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16790 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.BOWAO née OSSENZA Gabrielle, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16791 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.EFABARE née OSSEBI Marie, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°16792 du 27 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains agents techniques de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), en tête: M.NGAMY MADZOU. (Non publié au JO)