Textes de droit congolais

Arrêté n°16898 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de ADICOLLE GOUM Gustave Fulgence René, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16899 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MASSENGO Philippe, professeur technique adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16900 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de ma dame ELENGA née BORA OKO Françoise, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16901 du 29 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MAKOSSO Jeanne Philomène, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail). (Non publié au JO)

Arrêté n°16902 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUSSAVOU Antoine, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°16903 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MATONDO Joseph, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles). (Non publié au JO)

Arrêté n°16904 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ESSISSONGO Jacques, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16905 du 29 novembre 2012 portant promotionau grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MASSE MEKOZI Marcel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16906 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MBANDZA Gilbert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16907 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête M.NGANKONOMO Théophile. (Non publié au JO)

Arrêté n°16908 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MONKA Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16909 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGUESSION Jerd Hermann, attachédes cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16910 du 29 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de Mme.BELLA-TSOUEKO née AWOLA ONDOUMA Anne odette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16911 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Mme.MBOUSSA née AKOUALA Thérèse, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16912 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains ingénieurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles), en tête: M.ONGOUYA Alphonse. (Non publié au JO)

Arrêté n°16913 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.EWAMELA Guillaume, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles). (Non publié au JO)

Arrêté n°16914 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles), en tête: M.MIEKOUNTIMA Norbert. (Non publié au JO)

Arrêté n°16915 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.MONKENGA BAKIETA Théophile, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16916 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.NGOKA Gommaire, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16917 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ELION Joseph, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)