Textes de droit congolais

Arrêté n°16878 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIYINDOU Jean Claude, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16879 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de MAHOUKOU Sidonie Clarisse, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16880 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 de M.SAMBA Louis Michel, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°16881 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MAKOSSO Pierre Justin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16882 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de année 2011 de M.BOKOTIABATO MOKOGNA Zéphirin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16883 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête: M.MAKOSSO Alphonse Dorien. (Non publié au JO)

Arrêté n°16884 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'années 2011 et versement de M.SAFOU Raphaël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16885 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NSILOULOU Grégoire, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16886 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.OSSETE Michel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16887 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NZABA Florentin Gildas, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°16888 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.EMO née EDZAN Eugénie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16889 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MISSENGUI Jean Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16890 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BEYE Aurélien Rodrigue Schiller, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16891 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.LEBELA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16892 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NGALA Marie Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16893 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BOUYIKA Félicité, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16894 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MABANDZA née MPOLO Madeleine, sous intendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement. (Non publié au JO)

Arrêté n°16895 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ONIANGUE AKOSSI Rigobert Christ, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture). (Non publié au JO)

Arrêté n°16896 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.SOUSSA ISSIE Théogène, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16897 du 29 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MOBONDELLY Goldie Stewart, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement techniques). (Non publié au JO)