Textes de droit congolais

Arrêté n°16951 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUKOURI Sébastien, professeur certifié des lycées des cadres de l a catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°16952 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certains administrateurs en chef des cadres de l a catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête: M.EKANDABEKA Marc. (Non publié au JO)

Arrêté n°16953 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.TCHIAMA Mercier Alfred, administrateur en chef des cadres de l a catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16954 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.MOUSSOUNDA Benjamin, inspecteur des cadres de l a catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°16955 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.VOUAKOUANITOU née BANZOUZI Pauline, administrateur adjoint des cadres de l a catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16956 du 30 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 et versement de Melle.ITOUA-GNEDOU Victorine, attachée des cadres de l a catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16957 du 30 novembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2011 de M.BANTSIMBA Narcisse, attaché des cadres de l a catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°16958 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.LIKIBI Franck Gualbert, agent spécial principal des cadres de l a catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16959 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MVOUTI Jean pierre, agent spécial principal des cadres de l a catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16960 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.LOUHOU Joséphine, agent spécial principal des cadres de l a catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16961 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ANCHIOLLO MPELLABO Francis Albertson, agent spécial principal des cadres de l a catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16962 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.NGANDZIEN Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de l a catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16963 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.ISSONGO Eugénie, secrétaire principale d'administration des cadres de l a catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16964 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.ITSAKA Magui Chancilvia, secrétaire d'administration des cadres de l a catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16965 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 et bonification d'échelon de M.GOTENE OLANDZOBO, professeur certifié des lycées des cadres de l a catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16966 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.LOBAMBOLA Raphaël, professeur certifié des lycées des cadres de l a catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16967 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et bonification d'échelon de M.DZABA Jean Claude, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°16968 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OBELE AKELE, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°16969 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOUKAKA Etinne Charles, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°16970 du 30 novembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BAMOKENA Jean Marie, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)