Textes de droit congolais

Arrêté n°17115 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NDONGA Edouard, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°17116 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de Mme.BOUNGOU née MILONDO Pierrette, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17117 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAMBOUENI Clément des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°17118 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAMPAKA Victor, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°17119 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.PACKA Emma Louise Rachel, professeur des collèges d'enseignement géneral des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°17120 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ATIPO Fidèle, professeur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°17121 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NKANI OKOUA Dunglo Bernard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°17122 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.NIANGA née OTOU-GOTENI, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°17123 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) - en tête : M.ELENGA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°17124 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MIEKO Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°17125 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ENGAMBA Jacob, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°17126 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et reclassement de M.EBONGUI Rémy Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17127 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement de Melle.NGANTSOU Eugénie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17128 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.KIMBEMBE Irina Guèle Dorisca, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17129 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.BAVOUKANA Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17130 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.OLANGA Irène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17131 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.ONGOCKA OMEKA née MBOMO Bernadette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17132 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.PELEKA Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17133 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de M.MONKA Martin, sous intendant des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17134 du 3 décembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MALONGA Pierre, instiuteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)