Textes de droit congolais

Arrêté n°13478 du 28 septembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale), en tête : M.ALANZI-EMENGA Cyr Camille (Non publié au JO)

Arrêté n°13479 du 28 septembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.BATINA LEMVOCA Arlette Carelle, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13480 du 28 septembre 2011 portant intégration et nomination de M.OKEMBA Innocent, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13481 du 28 septembre 2011 portant intégration et nomination de M.MONGO FRanck Jistan, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13482 du 28 septembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.IWONDZI Ariane Staline, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13483 du 28 septembre 2011 portant intégration et nomination de M.MOUMBONGO MOSSOKOU Roll, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°13484 du 28 septembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale), en tête: Melle.ALANZI Chane Kenalie (Non publié au JO)

Arrêté n°13485 du 28 septembre 2011 portant intégration et nomination de M.KOUBA MOUNZIOU Fred Hermann, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13486 du 28 septembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.IKANI Natacha Chimène dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13487 du 28 septembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.LOUHOUNGOU Lyse Luria Bénédicte, dans les cadres de la catégorie III, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13488 du 28 septembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°1241 du 29 janvier 2005 portant engagement de certains candiats en qualité d'agent spécial d'administration prinicpal conctratuel, en ce concerne Melle.GANAKABOU OLga Nicole (Non publié au JO)

Arrêté n°13489 du 28 septembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de MIYINDOU NGOMA ROger (Non publié au JO)

Arrêté n°13490 du 28 septembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve BASSOUMBA née MADAMI Agnès (Non publié au JO)

Arrêté n°13491 du 28 septembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MASSAMBa née NISLOULOU BOUZITOU Pélagie Solange (Non publié au JO)

Arrêté n°13492 du 28 septembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de NIAMBI Auguste (Non publié au JO)

Arrêté n°13493 du 28 septembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve TANGWAKOU née MAKOSSO Edith Lucie (Non publié au JO)

Arrêté n°13494 du 28 septembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MAVOULA Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°13495 du 28 septembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de NKOUA Guy Pacôme (Non publié au JO)

Arrêté n°13496 du 28 septembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve KIBA née EWOUA Alphonsine (Non publié au JO)

Arrêté n°13497 du 28 septembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve LOUTANGOU née TSIBELOLO Colette (Non publié au JO)